Un abri bus pour le lotissement
Lors de la dernière réunion du conseil municipal qui s’est tenu en présence du maire Claude Feisthauer et de 12 conseillers, plusieurs sujets ont été discutés et des décisions prises. Ainsi, après la mise en place, depuis plusieurs années déjà, du passage des bus pour le ramassage scolaire des collégiens et lycéens au lotissement communal, il n’y avait toujours pas d’abri- bus. Ce sera bientôt chose faite, puisque le conseil municipal vient de décider d’y installer un tel équipement. Il accepte le devis de la Société KGMAT pour un montant de 2.698,53 € HT et les conseillers demandent au maire de solliciter une subvention.
DIVERS
- Décision budgétaire modificative
Le Maire présente au Conseil Municipal les modifications budgétaires qui s’équilibrent en dépenses et en recettes de fonctionnement à 6.800 € et en dépenses et en recettes d’investissement à 3.000 €.
- Variation des loyers
Les loyers des logements communaux seront réévalués de 2,20 % à compter du 1er janvier 2013 conformément à l’indice de référence des loyers du 2ème trimestre 2012.
- Fourniture gaz
Le Maire présente au Conseil Municipal une proposition de fourniture Gaz concernant les bâtiments communaux. Le conseil municipal décide de contacter le fournisseur actuel avant de prendre une décision définitive.
- Indemnités de conseil au comptable du trésor
Le conseil municipal décide d’accorder l’indemnité de Conseil au comptable du Trésor dans le cadre de ses prestations.
- Demande de subventions
Centre Culturel : 400 € pour la participation aux frais de chauffage dans le cadre des activités proposées durant l’année.
Alliance Vosges du Nord : 1000 € versés à la commune de Montbronn au titre de la participation aux frais liés à l’utilisation des infrastructures de la commune de Montbronn par les jeunes footballeurs dans le cadre du regroupement
- Assurances des véhicules roulants
Le conseil municipal accepte les nouveaux tarifs proposés par l’assurance Groupama concernant les véhicules roulants de la commune.
- Gratification du personnel
Le conseil municipal décide d’allouer une gratification de fin d’année à l’ensemble des salariés titulaires de la commune.
- Fête des seniors
Le maire informe que la traditionnelle fête de Noël des seniors aura lieu le dimanche 9 décembre 2012, à partir de midi, à la salle polyvalente.
- Prévention des risques des écoles
Le Maire informe les conseillers d’une enquête diligentée par l’Inspection académique concernant les recommandations relatives à plusieurs risques susceptibles de se produire dans les écoles et les actions à mener en terme de prévention.
- Site internet
Le conseil municipal accepte le devis de la société ISHOP d’ un montant de 701,51 € pour la création d’un site internet, l’hébergement, la maintenance et la formation des utilisateurs.
- Acceptation d’un chèque
Le conseil accepte un chèque d’un montant de 1.477,06 € de l’assurance CIADE au titre d’un règlement de sinistre.
- Forêt communale
Le conseil accepte l’état d’assiette proposée par l’ONF ainsi que le programme des travaux d’exploitation pour l’année 2013. Il accepte les devis de l’ONF pour un montant total de 8.347,01 € concernant des travaux d’exploitation dans les parcelles 9B. Il autorise donc le maire à signer la convention autorisant l’ONF à déposer un dossier de subvention dans le cadre de la création éventuelle d’un chemin dans la forêt communale.
- Travaux 2013
Suite à la réunion de la commission des travaux, le maire expose aux conseillers les travaux prioritaires envisagés en 2013.